Informations
Baromètre mensuel de la sécurité routière - octobre 2023
Veuillez trouver en pièce jointe le baromètre mensuel de octobre 2023 de la sécurité routière en Moselle.
Je vous rappelle que les baromètres de la sécurité routière sont mis en ligne sur le site de la préfecture de la Moselle.
Baromètre mensuel de la sécurité routière - septembre 2023
Veuillez trouver en pièce jointe le baromètre mensuel de septembre 2023 de la sécurité routière en Moselle.
Je vous rappelle que les baromètres de la sécurité routière sont mis en ligne sur le site de la préfecture de la Moselle.
Date de battues à la Schwangen
Rendez-vous à la France Services Sarrebourg Moselle Sud
3, Terrasse Normandie 57400 SARREBOURG
Information et inscription par mail à l’adresse franceservices@cc-sms.fr ou par téléphone au 06.79.71.71.61
Cet évènement aura un impact sur le planning des permanences France Services. Voici la liste des permanences maintenues :
Sarrebourg le lundi 2 octobre journée
Fénétrange le mardi 3 octobre matin
Saint-Quirin le mercredi 4 octobre matin
Pour rappel : La France Services sera fermée du 9 au 13 octobre. Reprise le lundi 16 octobre 2023 aux horaires habituels.
Recherche candidats/Offres missions clauses sociales
Dans le cadre de notre mission d’accompagnement des personnes éloignées de l’emploi et en lien avec la mise en œuvre des clauses sociales
dans les marchés publics et privés du Sud Mosellan, je vous contacte pour vous faire part de notre recherche de profils pouvant correspondre
aux opérations de travaux qui sont en cours sur le territoire :
produit de location de la chasse
AVIS AUX PROPRIÉTAIRES FONCIERS
Lors des réunions d'information des mairies, l'Institut du droit local a indiqué que la commune peut décider d'office, via une délibération en conseil municipal, de reverser le produit de location de la chasse à l'ensemble des propriétaires, et de ce fait de faire le choix de ne pas consulter (par écrit ou par une réunion) les propriétaires.
Date de dernière mise à jour : 07/09/2020